Bonjour,
Ma question va peut-être sembler étrange ou à côté de la plaque et ayant déjà risqué honnêtement par non connaissance de "LA LOI" (que nul ne peut ignorer, mais bon, là, on vire de plus en plus vers une société ou sans un avocat, un comptable, une assistance sociale, un conseiller etc. aucune démarche tant elles toutes tendent vers l'extrême complexité technocratique ou pour certain le même "acte" selon sa taille ne lui vaudra pas la même sentence tout en pour un même "acte" est illégal pour le plébéin qui finirra au tribunal pour 200 euros par déclaré par oubli, et alégal ou totalement légal pour les entreprises ayant atteind une certaine masse critique).
Bref, avis personnel sur lequel il ne sert à rien de discuter.
Ma question concerne les spammeurs, et les spams (spam de porno, de 50 femmes fatales qui s'amourachent pour moi chaque jour qui passe, des vendeurs de panneaux solaires aux prestataires de services ou femmes de l'Est qui sont déjà amoureuses de moi).
Ces courriers indésirables qui, je pense enfreignent avec certitude les règles sur l'envoi non sollicité sont-ils malgré tout protégé par le copyright ou, un email dans ma boîte, non désiré, et davantage si directement catalogué par le fournisseur/service de messagerie comme spam peuvent au niveau de leurs contenus, photos, être réutilisés, publiés sur par exemple une plateforme quelqu'en soit la structure, site ou autre sans risquer ces fameux problèmes d'enfreindre un copyright.
En effet, j'ai une petite idée sur le sujet que je souhaiterai mettre en place, mais sachant le système complexe, je sais qu'il existe certainement une protection pour ceux qui spamment.
D'ailleurs, pour un spam ou tout email qui finit dans ma boîte, qui en est le propriétaire?
Par exemple, si j'ai bien lu les conditions de facebook que je n'utilise pas, toute photo, tout contenu publié devient leur propriété intellectuelle...
Quand est-il de ma boîte email?
Cordialement,
Sébastien
Ma question va peut-être sembler étrange ou à côté de la plaque et ayant déjà risqué honnêtement par non connaissance de "LA LOI" (que nul ne peut ignorer, mais bon, là, on vire de plus en plus vers une société ou sans un avocat, un comptable, une assistance sociale, un conseiller etc. aucune démarche tant elles toutes tendent vers l'extrême complexité technocratique ou pour certain le même "acte" selon sa taille ne lui vaudra pas la même sentence tout en pour un même "acte" est illégal pour le plébéin qui finirra au tribunal pour 200 euros par déclaré par oubli, et alégal ou totalement légal pour les entreprises ayant atteind une certaine masse critique).
Bref, avis personnel sur lequel il ne sert à rien de discuter.
Ma question concerne les spammeurs, et les spams (spam de porno, de 50 femmes fatales qui s'amourachent pour moi chaque jour qui passe, des vendeurs de panneaux solaires aux prestataires de services ou femmes de l'Est qui sont déjà amoureuses de moi).
Ces courriers indésirables qui, je pense enfreignent avec certitude les règles sur l'envoi non sollicité sont-ils malgré tout protégé par le copyright ou, un email dans ma boîte, non désiré, et davantage si directement catalogué par le fournisseur/service de messagerie comme spam peuvent au niveau de leurs contenus, photos, être réutilisés, publiés sur par exemple une plateforme quelqu'en soit la structure, site ou autre sans risquer ces fameux problèmes d'enfreindre un copyright.
En effet, j'ai une petite idée sur le sujet que je souhaiterai mettre en place, mais sachant le système complexe, je sais qu'il existe certainement une protection pour ceux qui spamment.
D'ailleurs, pour un spam ou tout email qui finit dans ma boîte, qui en est le propriétaire?
Par exemple, si j'ai bien lu les conditions de facebook que je n'utilise pas, toute photo, tout contenu publié devient leur propriété intellectuelle...
Quand est-il de ma boîte email?
Cordialement,
Sébastien